Expertises
Propriété intellectuelle
La propriété intellectuelle protège les actifs immatériels d’une entreprise : marque, nom, création, contenu, savoir-faire, identité, innovation ou élément distinctif.
Ces actifs participent directement à la valeur d’une activité, mais sont encore trop souvent insuffisamment identifiés ou protégés.
Nous accompagnons les entreprises, dirigeants et créateurs dans la sécurisation de ce qu’ils construisent, développent et rendent reconnaissable.
Ce que nous accompagnons
O1
Protection des marques et signes distinctifs
Nous accompagnons la réflexion autour des noms, marques, logos et signes distinctifs afin de sécuriser leur usage, leur exploitation et leur défense.
O2
Créations, contenus et droits d’auteur
Nous intervenons sur les enjeux liés aux créations graphiques, éditoriales, numériques, audiovisuelles ou artistiques, qu’il s’agisse de leur protection, de leur exploitation ou de leur transmission.
O3
Contrats d’exploitation et de cession
Nous accompagnons la rédaction et la négociation des contrats encadrant l’utilisation, la cession ou la licence de droits de propriété intellectuelle.
O4
Litiges et atteintes aux droits
En cas de reproduction non autorisée, d’atteinte à une marque, de concurrence déloyale ou de conflit autour d’une création, nous accompagnons la défense des intérêts du titulaire des droits.
Notre approche
Nous abordons la propriété intellectuelle comme un levier de protection et de valorisation.
L’enjeu est d’identifier ce qui fait la singularité d’une activité, puis de lui donner un cadre juridique clair, exploitable et défendable.
Pour aller → plus loin
Construisons ensemble la structure de votre sérénité juridique
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